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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA
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ELENA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELENA
ENALSA, SAS

Numéro de dépôt :
3748373
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
ELENA de ENALSA

Présentation de la marque ELENA

Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALSA domicilié(e) ZA La Paillasse - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service juridique Atlantic SFDT domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque ELENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELENA est expirée depuis le 22 juin 2020.

ENALSA a également déposé les autres marques suivantes : OBONO , ENALSA , ENALSA CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , SOLENA , éNALSA créateur d'économies de chauffage , WINEA


ENALSA, SAS - ZA La Paillasse - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France - SIREN 332110170


Service juridique Atlantic SFDT - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562691 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562690 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Pompe a chaleur.